Règlement Intérieur

18 juin 2013 - 23:50

Retrouvez les règles qui régissent le fonctionnement de la section basket de l'ASCL Eschentzwiller

REGLEMENT INTERIEUR

 

Le présent règlement est accepté par tout licencié de l'ASCL Eschentzwiller lors de la signature de sa licence au club. Vous pouvez le retrouver au format PDF en suivant le lien suivant :

Règlement Intérieur de la Section Basket (PDF)

 

--- Généralités ---

Article 1 – Comité ASCL

L’ASCL Eschentzwiller Section Basket est une section sportive de l’ASCL Eschentzwiller. A ce titre, le comité de l’ASCL régit les décisions prises au sein de la section basket.

 

Article 2 – Cas non-prévu au règlement

Tout cas non prévu au présent règlement sera traité par le comité de l’ASCL qui se réunit le premier lundi de chaque mois.

 

 

--- Licences --- 

Article 3 – Délivrance

La licence est délivrée contre remise du formulaire de demande de licence, de la fiche de renseignements dûment complétée et du dossier de mutation (en cas de transfert d’un autre groupement sportif), contre acceptation du présent règlement intérieur et contre le règlement de la cotisation annuelle.

 

Article 4 – Certificat médical

Tout joueur, technicien ou officiel, doit, préalablement au dépôt de la demande de licence, fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du basket-ball.

 

Article 5 – Cotisation et assurance FFBB

  1. La cotisation annuelle, dont le montant est fixé annuellement par le comité de l’ASCL et validé lors de l’assemblée générale, comprend le prix de la licence, l’assurance FFBB proposée, les frais de participation aux championnats et à la coupe ainsi que l’accès aux installations.
  2. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’abandon du licencié au cours de la saison.
  3. Le règlement de la cotisation peut être fait en espèces ou par chèque à l’ordre de « ASCL Eschentzwiller ». Des facilités de paiement peuvent être mises en place (règlement échelonné en 2 ou 3 fois avec autant de chèques préétablis), le paiement intégral devant être effectué pour le 31 décembre de la saison en cours.

 

Article 6 – Mutation

Le joueur licencié dans un autre groupement sportif lors de la précédente saison devra s’acquitter d’une double cotisation lors de la signature de sa licence. La 1ère cotisation est demandée au titre de la saison sportive qui débute (chèque ou espèces), la 2nde  (exclusivement par chèque) servira de caution et ne sera encaissée que l’année suivante au titre de la cotisation annuelle de la seconde saison. Cette caution restera propriété de l’association en cas de départ du joueur.

 

Article 7 – Validité

La licence est valable de sa signature au 30 juillet de l’année sportive concernée.

 

Article 8 - Suspension

En cas de non-respect du règlement intérieur ou sur décision du Comité ASCL, un licencié pourra se voir suspendre sa licence jusqu’à nouvel ordre.

 

 

--- Equipements --- 

Article 9 - Salle polyvalente d’Eschentzwiller

Les conditions d’accès et d’utilisation de la salle polyvalente d’Eschentzwiller sont fixées par la Municipalité : tout licencié de la section basket doit se conformer à ces règles (horaires d’ouverture/fermeture, conditions d’accès à la grande salle…).

 

Article 10 - Equipements officiels

Le club met à disposition du licencié en début de saison des équipements pour participer aux différentes compétitions annuelles (championnats, coupes, tournois).

Le licencié est tenu de rendre ces équipements en bon état à la fin de la saison sportive, ou sur simple demande validée par le comité de l’ASCL.

 

 

--- Amendes et pénalités financières ---

Article 11 - Faute technique/disqualifiante

Le montant de l’amende pour faute technique (FT) ou disqualifiante (FD) est à la charge financière du licencié sanctionné. 

 

Article 12 - Sanction dans un dossier disciplinaire

L’ouverture d’un dossier disciplinaire à l’encontre d’un licencié du club implique sa suspension préventive. Toute pénalité financière prononcée dans le cadre de ce dossier sera à la charge du licencié.

 

Article 13 - Officiel et disponibilités

La non-communication des disponibilités du licencié officiel (arbitre, OTM) verra la pénalité financière affectée par le CD68 ou la LRABB imputée au licencié concerné.

 

 

--- Responsabilités ---

Article 14 - Responsabilité du groupement sportif

La responsabilité de l’association ou de ses dirigeants ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’accident survenant en-dehors des 3 créneaux suivant :

- entraînement auquel participe le licencié,

- match amical, de compétition officielle ou tournoi auxquels participe le licencié,   

- manifestation organisée par l’ASCL Eschentzwiller et pour laquelle le membre participe activement à l’organisation.

 


Article 15 - Responsabilité du licencié

Le licencié est sous son entière responsabilité (ou celle de son tuteur légal s’il est mineur) lorsqu’il est à l’extérieur de l’enceinte de la salle de sports ou en dehors des créneaux précisés à l’article 14, ainsi que lorsqu’il effectue un trajet en véhicule pour se rendre à un match.

 

 

--- Ethique et respect ---

Article 16 - Entrainements & Matchs

En cas d’absence, le licencié s’engage à prévenir au moins 24 heures auparavant son entraineur/coach pour une bonne organisation et par respect pour ses coéquipiers. 

 

Article 17 – Droits à l’image et nouvelles technologies (réseaux sociaux, sites web)

  1. L’expression d’un licencié sur une plate-forme publique n’engage en aucun cas la responsabilité du club sur le contenu des propos du licencié. Ce dernier s’expose néanmoins à des sanctions de l’association pouvant aller jusqu’à l’exclusion.
  2. L’utilisation du nom de l’association et de ses logos pour toute diffusion publique (vidéo, affiche, site web, réseau social…) doit faire l’objet d’une demande préalable au Comité ASCL.

 

Article 18 - Charte associative

 

Le licencié participera à la bonne marche du club, et à ce titre prêtera main forte selon ses disponibilités lors des manifestations organisées par l’association.

 

 

 Je soussigné :

 

NOM : ___________________   PRENOM : _____________________   

 Reconnait avoir eu connaissance de ce document, et accepte les termes du présent règlement. 

A : _____________________________   le : ___________________________  

 

Signature du licencié (ou de son tuteur légal)

précédée de la mention « Lu et approuvé »

 _______________________________________

Voir également

Commentaires

gerard fauvel est devenu membre 1 an
53-60
CTC Thur Doller 4 / ASCL Masculine 2 plus de 2 ans
CTC Thur Doller 4 / ASCL Masculine 2 : résumé du match plus de 2 ans
75-4
CSSL Rixheim / ASCL Minimes Masculins plus de 2 ans
CSSL Rixheim / ASCL Minimes Masculins et FCSL Eguisheim 3 / ASCL Masculine 2 : résumés des matchs plus de 2 ans
41-54
FCSL Eguisheim 3 / ASCL Masculine 2 plus de 2 ans
70-61
BC Cernay 2 / ASCL Masculine 2 plus de 2 ans
BC Cernay 2 / ASCL Masculine 2 : résumé du match plus de 2 ans
CTC Thur Doller 4 / ASCL Masculine 2 et 2 plus de 2 ans
ASCL Masculine 1 : nouveau joueur plus de 2 ans
67-75
BC Michelbach 2 / ASCL Masculine 2 plus de 2 ans
BC Michelbach 2 / ASCL Masculine 2 : résumé du match plus de 2 ans
43-54
ASCL Cadettes / BC Kunheim plus de 2 ans
ASCL Cadettes / BC Kunheim : résumé du match plus de 2 ans
73-45
ASCL Féminine / BC Kingersheim plus de 2 ans

Les membres déjà inscrits sur le site de votre club :

  • 2 Dirigeants
  • 2 Entraîneurs
  • 5 Compétiteurs
  • 3 Supporters